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Plan du Site

Espace Assurés

Prestations familiales

Allocations familiales
Majoration pour salaire unique
Congé de naissance
Congé de jeunes travailleurs
Participation aux frais de prise en charge des enfants dans les crèches

Assurances sociales

Indemnité de décès
Capital décès

Pension de vieillesse d'invalidité et de survie

Pension de retraite
Pension de retraite anticipée pour convenance personnelle
Pension de retraite anticipée pour usure prématurée de l'organisme
Pension de retraite anticipée pour femme salariée mère de trois enfants
Pension de retraite proportionnelle
Allocation de vieillesse
Pension d'invalidité
Pension de conjoint survivant d'un assuré social décédé en activité
Pension du conjoint survivant d'un assuré titulaire d'une pension d'invalidité ou de vieillesse
Pension d'orphelins d'un assuré social décédé en activité
Pension d'orphelins d'un titulaire de pension
Versement unique
Validation des services antérieurs

Interventions Sociales

Pension alimentaire et rente de divorce
Echelonnement de dette au titre de la garantie de la pension almentaire et rente de divorce
Prestations familiales et droit aux soins pour les salariés ayant perdu leur emploi pour des raisons économiques ou technologiques
Prise en charge des indemnités et droits légaux dus aux travailleurs ayant perdu leur emploi pour des raisons économiques ou technologiques
Aide aux salariés dans secteur non agricole ayant perdu à titre temporaire leur emploi pour des raisons économiques ou tecnologiques
Couverture sociale des agents en détachement dans le cadre de la coopération technique

Prêts

Prêt de voiture
Prêt pour complément de financement de l'acquisition d'un logement
Prêt personnel
Prêt pour complément de financement de l'acquisition d'un lot de terrain
Prêt pour Complément de financement pour la construction d'un logement
Prêt universitaire

Attestations

L'octroi du relevé de carrière et du relevé de carrière rectifié
Attestations de retraité et de revenu annuel et de non perception d'allocation familiale
Attestation de non bénéfice de crédit
Attestation de main levée

Entretien des droits des assurés

Changement du mode de paiement de la pension
Désignation d'un mandataire
Transfert de cotisations
Extension de validité de la carte de soins
Duplicata de carte d'assuré ou de carte de soins
Ré-imputation d'un mandat périmé, abîmé ou perdu
Paiement par caisse des mandats périmés, abîmés ou perdus

Conventions bilatérales

Tuniso-Française
Tuniso-Belge
Tuniso-Italienne
Tuniso-Allemande
Tuniso-Néerlandaise
Tuniso-Algérienne
Tuniso-Marocaine
Tuniso-Luxembourgeoise
Tuniso-Autrichienne
Tuniso-Lybienne
Tuniso-Egyptienne
Tuniso-Espagnole

Action sociale

Participation aux frais de rééducation des enfants handicapés
Participation aux frais de colonies de vacances pour les enfants des assurés


Espace Cotisants

Affiliation

Affiliation des employeurs
Affiliation des travailleurs non salariés
Affiliation au régime des travailleurs à bas revenu (gens de maison, travailleurs de chantier...)
Affiliation au régime des artistes, des créateurs et des intellectuels
Adhésion au régime complémentaire de retraite

Immatriculation

Immatriculation des travailleurs du secteur non agricole
Immatriculation des travailleurs du secteur agricole et agricole amélioré
Immatriculation des travailleurs tunisiens à l'étranger
Immatriculation des bénéficiaires de stages
immatriculation des étudiants
immatriculation au régime des travailleurs à bas revenu (gens de maison, travailleurs de chantier...)

Assiette et Taux de Cotisation
Le régime des salariés non agricoles
Le régime des accidents du travail et des maladies professionnelles
Le régime complémentaire de retraite
Le régime des salariés agricoles
Le régime des salariés agricoles amélioré
Le régime des travailleurs non salariés des secteurs agricole et non agricole
Le régime des travailleurs tunisiens à l'étranger
Le régime des travailleurs à bas revenu
Le régime des artistes, des créateurs et des intellectuels
Déclaration et Versement des cotisations

Prêts

Prêt pour le financement d'un projet de santé et de sécurité au travail

Avantages
Prise en charge pour le développement régional
Prise en charge pour la promotion de la technologie et de la recherche
Prise en charge pour le recrutement
Prise en charge pour les nouveaux promoteurs
Fond national de promotion de l'artisanat (FONAPRA)
Exonération pour les entreprises totalement exportatrices
Exonération pour l'encouragement des handicapés
Exonération pour le travail des jeunes
Abattement du taux de cotisation au titre du régime ATMP
Attestations
Attestation de solde
Attestation contentieuse

 

Espace Institutionnel

Présentation de la CNSS
Origine
Statut juridique
Attributions
Les régimes de couverture
Organisation de la CNSS

Cadre légal

Réseau
Bureaux
Polycliniques
Chiffres clés
L'Association Internationale de Sécurité Sociale (AISS)